PRÉAMBULE — IDENTIFICATION DU VENDEUR
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes conclues par :
BOOM ARTEM, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros Siège social : 15 rue des Fabriques, 68470 Husseren-Wesserling, France SIREN 902 582 881 — SIRET du siège 902 582
881 00014 — RCS de Mulhouse Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 902 582 881 [à confirmer auprès du service des impôts des entreprises] Gérant et directeur de la publication : Monsieur Thierry LUTHRINGER Téléphone : +33 6 13 45 24 12 — Courriel : contact@boomartem.com Site : www.boomartem.com Identifiant unique de responsabilité élargie du producteur : thierry.luthringer@gmail.com / Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — +33 9 72 10 10 07.
Ci-après « BOOM ARTEM » ou « le Vendeur ».
Assureur de responsabilité civile professionnelle : MMA IARD Assurances Mutuelles / MMA IARD SA, contrat PRO-PME n° 150699907, souscrit par l'intermédiaire de la SARL NEOREN ASSURANCES, 90 rue Charles de Gaulle, 68550 Saint-Amarin. Couverture territoriale : monde entier à l'exclusion des États-Unis d'Amérique et du Canada.
ARTICLE 1 — OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des ventes de produits conclues entre BOOM ARTEM et tout acheteur ayant la qualité de consommateur au sens de l'article liminaire du code de la consommation, c'est-à-dire toute personne physique agissant à des fins n'entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
Elles s'appliquent :
aux ventes conclues à distance sur le site www.boomartem.com (articles 3 à 11 et 13 à 23) ;
aux ventes conclues dans le showroom de BOOM ARTEM (articles 3 à 9 et 12 à 23) ;
aux ventes conclues à l'occasion de foires, salons et manifestations commerciales (articles 3 à 9 et 12 à 23).
BOOM ARTEM ne vend pas à des professionnels en vue de la revente. Toute commande passée par un professionnel à des fins de revente ou de mise à disposition de sa clientèle fait l'objet d'un contrat distinct et n'est pas régie par les présentes.
Le fait de passer commande emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales, dans leur version en vigueur au jour de la commande. La version applicable est celle acceptée par l'Acheteur lors de la validation de sa commande, dont un exemplaire lui est adressé sur support durable.
ARTICLE 2 — DÉFINITIONS
Acheteur : le consommateur qui passe commande. Produits : le Bangka et ses composants et accessoires, tels que décrits à l'article 4. Notice de sécurité : le document intitulé « Notice de sécurité et conditions d'utilisation du Bangka », reproduit en annexe 2, accessible en permanence sur la page de chaque produit et joint à chaque livraison. Site : le site www.boomartem.com.
Support durable : tout instrument permettant à l'Acheteur de conserver des informations qui lui sont adressées personnellement, d'y avoir accès ultérieurement pendant une durée adaptée et d'en reproduire l'identique.
ARTICLE 3 — DOCUMENTS CONTRACTUELS ET ACCEPTATION
Le contrat est formé des documents suivants, par ordre de prééminence décroissante : le récapitulatif de commande accepté par l'Acheteur, les présentes conditions générales de vente et leurs annexes, la Notice de sécurité, la fiche du produit commandé.
Double acceptation. Préalablement à la validation de sa commande, l'Acheteur est invité à cocher deux cases distinctes, non pré-cochées :
la première attestant qu'il a pris connaissance des présentes conditions générales de vente et qu'il les accepte ;
la seconde attestant qu'il a pris connaissance de la Notice de sécurité, des contre-indications médicales et de la charge maximale d'utilisation figurant à l'article 5, et qu'il en accepte les termes.
La seconde case ne peut être cochée qu'après ouverture effective de la Notice de sécurité.
Conservation de la preuve. BOOM ARTEM enregistre et conserve, pour chaque commande, la date et l'heure de chacune des deux acceptations, la version des documents alors en vigueur et l'identifiant de session de l'Acheteur. Conformément à l'article L. 213-1 du code de la consommation, les contrats portant sur un montant égal ou supérieur à 120 euros sont archivés pendant dix ans à compter de la livraison et l'Acheteur peut en obtenir communication à tout moment sur simple demande.
Modification. BOOM ARTEM se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions applicables à une commande sont exclusivement celles acceptées lors de sa validation. Aucune modification postérieure n'est opposable à l'Acheteur pour cette commande.
ARTICLE 4 — PRODUITS ET CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES
Description. Le Bangka est un meuble en bois destiné à trois usages distincts :
un usage de mobilier courant, comme table basse, plateau de service ou support d'appoint ;
un usage d'assise de méditation ;
un usage de banc d'inversion pour la pratique de postures de yoga inversées, lorsque le coussin d'inversion est mis en place et solidarisé au châssis.
Ce troisième usage est réservé aux personnes remplissant les conditions de l'article 5.
Caractéristiques techniques.
Livraison assemblée. Le Bangka est livré entièrement assemblé. Seul le coussin d'inversion doit être mis en place par l'Acheteur et solidarisé au châssis au moyen des deux sangles prévues à cet effet, selon les indications de la Notice de sécurité. La mise en place et le verrouillage des deux sangles conditionnent la sécurité de toute pratique d'inversion.
Gamme et prix.
Coloris disponibles : bois naturel ou blanc, sans différence de prix.
Photographies. Les photographies et illustrations du Site sont fournies à titre indicatif. Les variations de teinte, de veinage et de nuance propres au bois naturel ne constituent pas un défaut de conformité
des pièces détachées. Conformément à l'article L. 111-4 du code de la consommation, BOOM ARTEM informe l'Acheteur que le coussin d'inversion et la housse sont disponibles à la vente en tant que pièces détachées pendant une durée de dix ans à compter de la livraison. Les sangles ne font pas l'objet d'une fourniture séparée.
ARTICLE 5 — SÉCURITÉ, CONDITIONS D'UTILISATION ET CONTRE-INDICATIONS
Cet article est essentiel. L'Acheteur est invité à le lire intégralement avant de commander. La Notice de sécurité reproduite en annexe 2 en constitue le développement et est jointe à chaque livraison.
Charge maximale d'utilisation. La charge maximale d'utilisation du Bangka est de 140 kilogrammes, tous usages confondus. Cette valeur ne doit être dépassée en aucune circonstance.
Âge. La pratique de postures inversées avec le Bangka est réservée aux personnes âgées de seize ans révolus. Entre seize et dix-huit ans, elle doit s'effectuer sous la surveillance constante et directe d'un adulte responsable. En deçà de seize ans, aucune pratique d'inversion n'est autorisée : la morphologie et la longueur du buste ne permettent pas un appui complet et stable des épaules sur le coussin.
Usage comme mobilier. Le Bangka n'est pas un jouet. Dans son usage de table ou de support, il ne doit pas servir de marchepied, d'escabeau ni de support d'escalade, et ne doit pas recevoir de charge supérieure à celle indiquée à l'article 5.1. La présence d'enfants à proximité requiert la vigilance habituelle applicable à tout mobilier, notamment en présence de liquides chauds ou d'objets lourds, coupants ou tranchants.
Contre-indications médicales. La pratique de postures inversées est déconseillée, sauf avis médical préalable exprès, aux personnes présentant ou ayant présenté :
une pathologie cervicale, dorsale, lombaire ou articulaire, une hernie discale, une ostéoporose ou toute suite de traumatisme ou d'intervention rachidienne ;
une hypertension artérielle, une pathologie cardiaque ou vasculaire, un antécédent d'accident vasculaire cérébral, ou un traitement anticoagulant ;
un glaucome, une hypertension intraoculaire, un décollement de rétine ou toute autre pathologie oculaire ;
un trouble de l'équilibre, des vertiges, une pathologie de l'oreille interne, une épilepsie ou toute affection susceptible d'entraîner une perte de connaissance ;
un reflux gastro-œsophagien sévère ou une hernie hiatale ;
un état de grossesse, quel qu'en soit le terme ;
toute condition médicale particulière, chronique ou récente, et notamment toute suite opératoire récente.
Cette liste n'est pas exhaustive. En cas de doute, l'avis d'un médecin doit être sollicité avant toute pratique.
Conditions préalables à chaque utilisation. Avant chaque pratique d'inversion, l'utilisateur doit :
vérifier l'état général du produit, l'absence de fissure, de jeu, d'éclat ou de détérioration ;
vérifier la mise en place et le serrage effectif des deux sangles reliant le coussin au châssis ;
installer le Bangka sur une surface plane, sèche, horizontale et antidérapante, en dégageant autour de lui un espace libre d'au moins un mètre cinquante dans toutes les directions et en écartant tout objet dur, saillant ou tranchant ;
procéder à un échauffement des épaules, du dos et de la nuque
porter une tenue adaptée, ne gênant pas les mouvements et ne présentant pas de risque d'accrochage.
Première pratique. Les premières pratiques d'inversion doivent être réalisées en présence d'un tiers majeur en mesure d'intervenir, et de préférence sous la supervision d'un enseignant de yoga qualifié.
Interruption. Toute pratique doit être interrompue immédiatement en cas de douleur, de gêne, de vertige, de trouble visuel, d'acouphène, d'essoufflement ou de malaise, même passager. En cas de douleur persistante, un professionnel de santé doit être consulté.
Absence de finalité médicale. Le Bangka est un meuble. Il ne constitue pas un dispositif médical au sens du règlement (UE) 2017/745 et n'est associé à aucune promesse de résultat thérapeutique. Il ne se substitue ni à l'avis d'un professionnel de santé, ni à l'accompagnement d'un enseignant qualifié. Les postures présentées dans les supports accompagnant le produit sont fournies à titre pédagogique et ne constituent ni un programme d'entraînement, ni une recommandation personnalisée.
Entretien. Le Bangka doit être nettoyé au moyen d'un chiffon doux, sec ou légèrement humide, à l'exclusion de tout produit abrasif ou corrosif, et conservé dans un environnement sec. La housse est lavable séparément selon les indications portées sur son étiquette.
Signalement. Tout incident, défaillance, rupture, instabilité ou accident survenu lors de l'utilisation d'un Bangka doit être signalé sans délai à contact@boomartem.com. BOOM ARTEM tient un registre interne des réclamations conformément à l'article 9 du règlement (UE) 2023/988.
ARTICLE 6 — COMMANDE EN LIGNE
Processus. L'Acheteur sélectionne les produits, vérifie le contenu de son panier, renseigne ses coordonnées et l'adresse de livraison, choisit le mode de livraison et le mode de paiement, prend connaissance du récapitulatif détaillé de sa commande comportant le prix total à payer, coche les deux cases mentionnées à l'article 3.2, puis valide en cliquant sur un bouton portant la mention
« Commande avec obligation de paiement ». Cette validation, conforme aux articles 1127-1 et 1127-2 du code civil et à l'article L. 221-14 du code de la consommation, vaut formation du contrat.
Correction. Avant validation, l'Acheteur peut à tout moment revenir aux étapes précédentes et corriger d'éventuelles erreurs.
Confirmation. BOOM ARTEM accuse réception de la commande sans délai injustifié par courriel et adresse à l'Acheteur, sur support durable et au plus tard au moment de la livraison, la confirmation du contrat reprenant l'ensemble des informations mentionnées à l'article L. 221-5 du code de la consommation ainsi que les présentes conditions générales, la Notice de sécurité et le formulaire type de rétractation.
Refus de commande. Conformément à l'article L. 121-11 du code de la consommation, BOOM ARTEM ne peut refuser une commande que pour un motif légitime, notamment en cas d'indisponibilité du produit, d'incident de paiement, de commande manifestement anormale par sa quantité, de demande de livraison hors des zones desservies ou de soupçon sérieux de fraude. Le refus est notifié à l'Acheteur et donne lieu, le cas échéant, au remboursement intégral et immédiat des sommes versées.
ARTICLE 7 — PRIX
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Ils s'entendent hors éco-participation, celle-ci étant, le cas échéant, affichée séparément conformément à l'article 21.
Le prix applicable est celui affiché sur le Site au jour de la validation de la commande. BOOM ARTEM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande et rappelés au récapitulatif. Ils s'établissent comme suit :
Aucune livraison n'est effectuée hors de l'Union européenne, ni vers les États-Unis d'Amérique et le Canada, ni vers les départements et régions d'outre-mer et les collectivités d'outre-mer.
Annonces de réduction de prix. Conformément à l'article L. 112-1-1 du code de la consommation, toute annonce de réduction de prix indique le prix antérieur le plus bas pratiqué par BOOM ARTEM au cours des trente derniers jours précédant l'application de la réduction.
Ventes dans l'Union européenne. Les prix affichés aux Acheteurs résidant dans un autre État membre tiennent compte, le cas échéant, du régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux ventes à distance intracommunautaires. [Point à arbitrer avec l'expert-comptable dès que le seuil de 10 000 € de ventes à distance intra-UE est approché.]
ARTICLE 8 — PAIEMENT
Ventes en ligne. Le paiement s'effectue au comptant, à la commande, par carte bancaire via la solution SumUp, ou par compte PayPal. Les données de paiement sont traitées directement par le prestataire et ne transitent pas par BOOM ARTEM et ne sont pas conservées par BOOM ARTEM.
Paiement fractionné. Le paiement en plusieurs fois est proposé, dans la limite de trois échéances réparties sur une durée maximale de trois mois, sans intérêt ni frais pour l'Acheteur. Cette facilité de paiement n'entre pas dans le champ du crédit à la consommation en application de l'article L. 312-4 du code de la consommation. [Toute formule à quatre échéances ou plus, ou assortie de frais, relèverait du crédit à la consommation et ne peut être proposée sans modification des présentes.]
Ventes en showroom, foires et salons. Le paiement s'effectue par carte bancaire, par chèque ou en espèces dans les limites légales.
Défaut de paiement. La commande n'est traitée qu'après encaissement effectif. En cas de rejet du paiement, la commande est annulée de plein droit et l'Acheteur en est informé.
Facture. Une facture est établie pour chaque commande et remise à l'Acheteur sur support durable.
ARTICLE 9 — TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET DES RISQUES
Réserve de propriété. BOOM ARTEM conserve la propriété des produits jusqu'au complet paiement du prix, conformément aux articles 2367 et suivants du code civil.
Transfert des risques. Conformément à l'article L. 216-4 du code de la consommation, les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés à l'Acheteur au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur proposé par BOOM ARTEM, prend physiquement possession du bien. Lorsque l'Acheteur confie la livraison à un transporteur qu'il a lui-même choisi, le transfert intervient à la remise du bien à ce transporteur.
ARTICLE 10 — LIVRAISON
Transporteur. Les produits sont expédiés par La Poste (Colissimo) à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande.
Délai. BOOM ARTEM s'engage à livrer au plus tard trente jours après la conclusion du contrat. Les délais indiqués à l'article 7.3 sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas la date limite de livraison au sens de l'article L. 216-1 du code de la consommation.
Retard. En cas de dépassement du délai de trente jours, l'Acheteur peut enjoindre BOOM ARTEM de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par écrit sur support durable. À défaut d'exécution dans ce délai, il peut résoudre le contrat par le même moyen. Le contrat est résolu à la réception de cet écrit, et BOOM ARTEM rembourse l'intégralité des sommes versées au plus tard dans les quatorze jours suivants, conformément aux articles L. 216-6 et L. 216-7 du code de la consommation.
Vérification à la réception. Il est vivement recommandé à l'Acheteur de vérifier l'état du colis en présence du livreur et, en cas d'avarie ou de manquant, d'émettre des réserves précises et détaillées sur le bon de livraison puis de les confirmer au transporteur par lettre recommandée dans les trois jours ouvrables, conformément à l'article L. 133-3 du code de commerce. L'absence de réserves ne prive pas l'Acheteur du bénéfice des garanties prévues aux articles 13 et 16 des présentes.
Colis non retiré. En cas de retour du colis pour non-retrait, BOOM ARTEM contacte l'Acheteur afin de convenir d'une nouvelle expédition, dont les frais sont à la charge de l'Acheteur, ou de procéder au remboursement du prix du produit, déduction faite des frais de livraison initiaux.
ARTICLE 11 — DROIT DE RÉTRACTATION (VENTES À DISTANCE)
Délai. L'Acheteur dispose d'un délai de quinze jours à compter du jour où il prend physiquement possession du produit, ou du dernier produit en cas de commande multiple, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autre coût que ceux prévus à l'article 11.5. Ce délai, plus favorable que le délai légal de quatorze jours prévu à l'article L. 221-18 du code de la consommation, est accordé contractuellement par BOOM ARTEM.
Modalités. L'Acheteur notifie sa décision au moyen du formulaire type figurant en annexe 1, ou par toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à contact@boomartem.com ou à l'adresse du siège. La charge de la preuve de l'exercice du droit de rétractation pèse sur l'Acheteur.
Renvoi. L'Acheteur renvoie le produit au plus tard quatorze jours après avoir communiqué sa décision, dans son emballage d'origine ou dans un emballage assurant une protection équivalente.
Remboursement. BOOM ARTEM rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, au plus tard quatorze jours à compter de la récupération du produit ou de la date à laquelle l'Acheteur fournit la preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès pour un autre moyen et sans frais pour l'Acheteur. Lorsque l'Acheteur a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard, seuls les frais correspondant au mode standard sont remboursés.
Frais de retour. Les frais directs de renvoi sont à la charge de l'Acheteur. À titre indicatif, le renvoi d'un Bangka complet, d'un poids de quatorze kilogrammes emballage compris, représente un coût de l'ordre de 25 euros. Pour le plateau de 8,5 kg, emballage compris, le coût est de 16,5 euros, pour le dispositif d’inversion de 7 kg, coussin et emballage compris, le coût est de 14,5 euros. Le renvoi d’une housse seule représente un coût de l’ordre de 5,5 euros. Le renvoi d’un coussin seul représente un coût de 12,00 €.
Dépréciation. Conformément à l'article L. 221-23 du code de la consommation, la responsabilité de l'Acheteur peut être engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. Un produit rayé, taché, marqué, ou dont le coussin ou la housse présentent des traces d'usage excédant un essai raisonnable, donne lieu à une retenue proportionnée sur le remboursement, dont le montant est motivé par écrit.
Exceptions. Conformément à l'article L. 221-28, 3° du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés, c'est-à-dire, s'agissant du Bangka, aux produits portant une gravure personnalisée commandée par l'Acheteur. La gravure standard représentant un lion, qui équipe le Bangka complet dans sa configuration courante, ne constitue pas une personnalisation et n'écarte pas le droit de rétractation.
ARTICLE 12 — VENTES EN SHOWROOM, FOIRES ET SALONS
Absence de droit de rétractation. Les ventes conclues dans le showroom de BOOM ARTEM ou sur un stand tenu par elle à l'occasion d'une foire, d'un salon ou d'une manifestation commerciale ne constituent pas des ventes à distance ni des contrats conclus hors établissement. Elles ne donnent pas lieu à un droit de rétractation.
Mention obligatoire. Conformément à l'article L. 224-59 du code de la consommation, tout bon de commande ou contrat conclu à l'occasion d'une foire ou d'un salon comporte, dans un encadré apparent placé en en-tête et en caractères gras d'une taille de corps au moins égale à douze, la mention suivante :
« Le consommateur ne bénéficie pas d'un délai de rétractation pour un achat effectué dans une foire ou dans un salon. »
Cette information est également portée de manière visible et lisible sur le stand, au moyen d'un panneau d'affichage.
Essai et initiation. BOOM ARTEM peut proposer, en showroom ou sur un stand, un essai du produit ou une initiation aux postures d'inversion. Cet essai est gratuit, ne constitue pas un enseignement sportif et s'effectue exclusivement :
au bénéfice de personnes majeures ;
après remise et lecture de la Notice de sécurité, et déclaration par l'intéressé qu'il ne présente aucune des contre-indications énumérées à l'article 5.4 ;
dans le respect de la charge maximale d'utilisation ;
sous la surveillance directe et permanente d'un représentant de BOOM ARTEM, sur un tapis et dans un espace dégagé.
BOOM ARTEM est assurée au titre de sa responsabilité civile d'exploitation pour cette activité. Il est expressément précisé qu'aucune décharge ni renonciation ne peut faire obstacle à l'indemnisation d'un dommage corporel.
Garanties légales. Les garanties légales prévues à l'article 13 s'appliquent dans les mêmes conditions aux ventes visées au présent article.
ARTICLE 13 — GARANTIES LÉGALES
Professionnel garant. Le professionnel répondant des garanties légales est BOOM ARTEM,
15 rue des Fabriques, 68470 Husseren-Wesserling, téléphone +33 6 13 45 24 12, courriel contact@boomartem.com. Toute demande de mise en œuvre des garanties légales est adressée à ces coordonnées.
Encadré légal. Conformément à l'article D. 211-2 du code de la consommation et au modèle figurant en annexe de cet article :
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
Modalités pratiques de renvoi. Conformément à l'article D. 217-1 du code de la consommation, lorsque la mise en conformité ne peut intervenir au lieu où se trouve le bien, l'Acheteur adresse le produit à BOOM ARTEM par voie postale, aux frais de BOOM ARTEM, au moyen d'une étiquette de retour prépayée fournie par elle sur simple demande. L'Acheteur ne peut en aucun cas être tenu d'assurer ni de prendre en charge le transport du bien hors envoi postal.
ARTICLE 14 — SERVICE APRÈS-VENTE ET RÉCLAMATIONS
Toute réclamation est adressée à contact@boomartem.com ou par courrier au siège social. BOOM ARTEM accuse réception de toute réclamation dans un délai de sept jours ouvrés et y apporte une réponse motivée dans un délai de trente jours.
BOOM ARTEM tient un registre interne des réclamations reçues, conformément à l'article 9 du règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits, et informe sans délai les autorités compétentes de tout produit dangereux ou de tout accident dont elle aurait connaissance.
ARTICLE 15 — RESPONSABILITÉ
Responsabilité de plein droit. Conformément à l'article L. 221-15 du code de la consommation, BOOM ARTEM est responsable de plein droit à l'égard de l'Acheteur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par elle-même ou par d'autres prestataires, notamment le transporteur. Elle peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution est imputable soit à l'Acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure.
Produits défectueux. BOOM ARTEM répond des dommages causés par un défaut de ses produits dans les conditions des articles 1245 à 1245-17 du code civil. Conformément à l'article 1245-14 du même code, aucune clause des présentes conditions générales ne peut avoir pour effet de limiter ou d'écarter cette responsabilité, et toute stipulation contraire serait réputée non écrite.
Absence de limitation en matière de dommage corporel. Il est expressément rappelé qu'aucune stipulation des présentes, de la Notice de sécurité ou de tout support accompagnant le produit ne saurait limiter, exclure ou transférer la responsabilité de BOOM ARTEM en cas de dommage corporel. Les mentions figurant sur les supports antérieurs et tendant à un tel effet sont réputées non écrites.
Usage non conforme. Les articles 4 et 5 définissent l'usage conforme du produit. Conformément à l'article 1245-12 du code civil, la responsabilité de BOOM ARTEM peut être réduite ou supprimée, compte tenu de toutes les circonstances, lorsque le dommage est causé conjointement par un défaut du produit et par la faute de la victime ou d'une personne dont la victime est responsable. Le dépassement de la charge maximale d'utilisation, l'utilisation du coussin d'inversion non solidarisé au châssis, la pratique en méconnaissance d'une contre-indication médicale connue de l'utilisateur ou l'utilisation d'un produit visiblement endommagé constituent des circonstances susceptibles d'être retenues à ce titre.
Contenus pédagogiques. Les postures, séquences et conseils figurant dans le guide de pratique et sur le Site sont fournis à titre informatif. Ils ne constituent ni un enseignement, ni un programme d'entraînement personnalisé, ni un avis médical.
ARTICLE 16 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation, l'Acheteur qui a adressé une réclamation écrite à BOOM ARTEM et n'a pas obtenu satisfaction dans un délai de deux mois peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur : SMP : Société de médiation professionnelle,
https://www.mediateur-consommation-smp.fr
Médiation Professionnelle - Médiateur de la Consommation - 29 rue Marc Sangnier, 33130 Bègles, France. BOOM ARTEM a désigné :
La saisine du médiateur doit intervenir dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée à BOOM ARTEM.
ARTICLE 17 — DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Les données collectées lors de la commande sont traitées par BOOM ARTEM, responsable du traitement, aux fins de la gestion des commandes, de la livraison, de la facturation, du service après-vente, du suivi des réclamations et du respect de ses obligations légales et comptables.
Les bases légales sont l'exécution du contrat, le respect d'obligations légales et, pour la prospection commerciale, le consentement de la personne concernée.
Les données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées pendant les durées légales de prescription et de conservation comptable. Les contrats d'un montant égal ou supérieur à 120 euros sont conservés dix ans en application de l'article L. 213-1 du code de la consommation.
Les destinataires sont les prestataires de paiement, le transporteur et l'hébergeur, dans la seule mesure nécessaire à l'exécution de leurs missions.
Toute personne dispose des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès. Ces droits s'exercent à contact@boomartem.com. Une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
La politique de confidentialité accessible sur le Site complète le présent article.
ARTICLE 18 — AVIS DE CONSOMMATEURS
Conformément à l'article L. 111-7-2 du code de la consommation, BOOM ARTEM informe les utilisateurs que les avis publiés sur le Site : ne peuvent faire l'objet d'aucun contrôle ni vérification permettant de s'assurer que leurs auteurs ont effectivement acheté ou utilisé le produit.
Aucune contrepartie n'est accordée en échange du dépôt d'un avis.
ARTICLE 19 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque BOOM-ARTEM, le logotype, la dénomination « Bangka », les textes, photographies, illustrations, vidéos et l'ensemble des contenus du Site et des supports accompagnant le produit sont protégés. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
L'apparence du Bangka fait l'objet d'une demande d'enregistrement de dessin ou modèle déposée à l'Institut national de la propriété industrielle sous le numéro national 20263436.
La vente d'un produit n'emporte aucune cession de droit de propriété intellectuelle. Le guide de pratique et la Notice de sécurité sont remis pour l'usage personnel de l'Acheteur.
ARTICLE 20 — OBLIGATIONS ENVIRONNEMENTALES
BOOM ARTEM est soumise à la responsabilité élargie du producteur au titre des éléments d'ameublement et des emballages ménagers.
L'éco-participation correspondante, lorsqu'elle est due, est affichée séparément du prix du produit.
Le produit et son emballage portent la signalétique et les consignes de tri prévues par l'article
L. 541-9-3 du code de l'environnement.
Les modalités de reprise des produits usagés sont indiquées sur le Site.
ARTICLE 21 — FORCE MAJEURE
Aucune des parties ne peut être tenue pour responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure au sens de l'article 1218 du code civil.
Si l'empêchement est temporaire, l'exécution est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l'empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations, les sommes versées étant intégralement restituées à l'Acheteur.
ARTICLE 22 — DROIT APPLICABLE, LANGUE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions générales et les contrats qu'elles régissent sont soumis au droit français.
Conformément à l'article 6 du règlement (CE) n° 593/2008 du 17 juin 2008 dit « Rome I », ce choix ne peut avoir pour résultat de priver l'Acheteur résidant dans un autre État membre de l'Union européenne de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence habituelle.
Les présentes conditions générales sont rédigées en langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi entre les parties.
En cas de litige, l'Acheteur peut saisir, à son choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile ou la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat. Conformément à l'article 18 du règlement (UE) n° 1215/2012, l'action de BOOM ARTEM contre un Acheteur consommateur ne peut être portée que devant les juridictions de l'État membre du domicile de celui-ci.
ARTICLE 23 — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Nullité partielle. Si une stipulation des présentes est déclarée nulle, non écrite ou inapplicable, les autres stipulations conservent leur plein effet.
Absence de renonciation. Le fait pour BOOM ARTEM de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
Intégralité. Les présentes conditions générales, leurs annexes et le récapitulatif de commande expriment l'intégralité de l'accord des parties. Elles prévalent sur toute déclaration, correspondance ou document antérieur, et notamment sur les mentions contraires figurant dans les supports de communication de BOOM ARTEM.
Date d'entrée en vigueur. Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur
le 10/10/2026
ANNEXE 1 — FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention de BOOM ARTEM, 15 rue des Fabriques, 68470 Husseren-Wesserling, France — contact@boomartem.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous
Désignation du bien : .................................................................. Commandé le : ...................... / Reçu le : ......................
Nom du consommateur : ..................................................................
Adresse du consommateur : ..................................................................
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : ......................
ANNEXE 2 — NOTICE DE SÉCURITÉ ET CONDITIONS D'UTILISATION DU BANGKA
Document à joindre à chaque livraison, à publier sur la page de chaque produit et à faire accepter avant validation de la commande. Il remplace intégralement le « document officiel de mise en garde
» antérieur.
Le produit
Le Bangka est un meuble en bois d'érable lamellé-collé, fabriqué en Chine pour le compte de BOOM ARTEM, SARL au capital de 1 000 euros, 15 rue de la Fabrique, 68470 Husseren-Wesserling, France, contact@boomartem.com.
Dimensions : 83 × 44 × 39,5 cm. Poids : 12 kg. Charge maximale d'utilisation : 140 kg.
Il n'est pas un dispositif médical et n'est associé à aucune promesse de résultat thérapeutique.
Trois usages, trois niveaux d'exigence
Avant chaque pratique d'inversion
Vérifier l'état du Bangka : absence de fissure, d'éclat, de jeu ou de déformation.
Mettre en place le coussin d'inversion et serrer effectivement les deux sangles qui le solidarisent au châssis. Une pratique effectuée avec un coussin non solidarisé expose à une chute grave.
Installer le Bangka sur une surface plane, horizontale, sèche et antidérapante.
Dégager un espace libre d'au moins 1,50 mètre dans toutes les directions et écarter tout objet dur ou tranchant.
S'échauffer, en particulier les épaules, le dos et la nuque.
Porter une tenue adaptée.
Pour les premières pratiques, être accompagné d'une personne majeure en mesure d'intervenir.
Contre-indications médicales
La pratique de postures inversées est déconseillée, sauf avis médical préalable exprès, en cas de :
pathologie cervicale, dorsale, lombaire ou articulaire, hernie discale, ostéoporose, suite de traumatisme ou d'intervention rachidienne ;
hypertension artérielle, pathologie cardiaque ou vasculaire, antécédent d'accident vasculaire cérébral, traitement anticoagulant ;
glaucome, hypertension intraoculaire, décollement de rétine, autre pathologie oculaire ;
trouble de l'équilibre, vertiges, pathologie de l'oreille interne, épilepsie, ou toute affection susceptible d'entraîner une perte de connaissance ;
reflux gastro-œsophagien sévère, hernie hiatale ;
grossesse, quel qu'en soit le terme ;
toute condition médicale particulière, chronique ou récente, et toute suite opératoire récente.
Cette liste n'est pas exhaustive. En cas de doute, consultez un médecin avant toute pratique.
Pendant la pratique
Ne jamais forcer une posture.
Progresser graduellement, en commençant par les positions de pré-inversion.
Interrompre immédiatement en cas de douleur, gêne, vertige, trouble visuel, acouphène, essoufflement ou malaise, même passager.
Ne pas rester en inversion au-delà de la durée que la pratique de chacun rend confortable.
En cas de douleur persistante, consulter un professionnel de santé.
Enfants
Le Bangka n'est pas un jouet. Aucune pratique d'inversion n'est autorisée en dessous de seize ans. L'usage du Bangka comme mobilier en présence d'enfants requiert la vigilance habituelle applicable à tout meuble.
Entretien et contrôle
Nettoyer au chiffon doux, sec ou légèrement humide, sans produit abrasif ni corrosif. Conserver dans un environnement sec. Contrôler périodiquement l'absence de fissure, de jeu et de détérioration, et systématiquement avant toute pratique d'inversion. Cesser tout usage et contacter BOOM ARTEM en cas d'anomalie.
Signalement
Tout incident, défaillance, rupture ou accident doit être signalé sans délai à contact@boomartem.com ou au +33 6 13 45 24 12.
Fin de vie
Le Bangka relève de la filière de responsabilité élargie du producteur des éléments d'ameublement. Les modalités de reprise sont indiquées sur www.boomartem.com.
Fin des conditions générales de vente — SARL BOOM-ARTEM.